RESIDENCE FISCALE ET DELOCALISATION SIJETS CONFLICTUELS

La monographie Résidence fiscale et délocalisation: sujets conflictuels a pour but -en se servant constamment d exemples pratiques- de mettre un peu en lumière les aspects de la fiscalité internationale les plus problématiques du point de vue de la résidence fiscale des particuliers, notamment comme suite à une délocalisation ou à un changement de résidence (bien à titre personnel, bien ayant pour raison d tre une prise de fonctions professionnelle).

Cette ouvre intéresse donc, non seulement les studieux du droit fiscal et les praticiens et professionnels du conseil fiscal souhaitant proposer une vision ample du sujet à leurs clients mais aussi les conseils fiscaux internes d entreprises ayant une vocation internationale et qui ont pour habitude la mobilité du personnel et, bien entendu, les propres particuliers avides de connaitre les contingences fiscales qui peuvent découler d un déménagement, car la résidence fiscale que prétend le contribuable peut tre fréquemment requalifié par les services fiscaux, et cela en vertu de critères très volatiles.

La connaissance et la compréhension des points obscurs et des sujets conflictuels qui entourent la notion de résidence fiscale et qui s exposent dans cette ouvre, permettent donc de se munir d une prévision tout à fait nécessaire à ce sujet.

La monographie traite aussi certains régimes fiscaux avantageux songeant à attirer des investissements étrangers (le régime des travailleurs impatriés espagnol, le régime des travailleurs impatriés français, le régime de remittance basis anglais et le régime des résidents non-habituels portugais), afin de permettre la compréhension de l impact qu entra ne l application de ceux-ci à la lumière de la détermination de la résidence fiscale. Lesdits régimes sont proposés uniquement en tant qu exemples, car toutes les conclusions en ressortissant sont d application à tout autre pays ayant signé des conventions fiscales internationales, ce qui rend utile cette ouvre avec indépendance de la résidence ou de la nationalité du lecteur.

De plus, cette monographie traite aussi de manière approfondie la règlementation interne française et espagnole visant la résidence fiscale, et le résultat de son application en combinaison avec les règles prévues par le Modèle de Convention en vue d éviter les doubles impositions de l Organisation de Coopération et de Développement conomiques: c est un clin d oil à la spécialisation professionnelle de l auteur.